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1347W

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Cote/Cotes extrêmes

1347W

Date

2002-2013

Importance matérielle

19 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2013).

Modalités d'entrées

Versement

PC10 1783, 3 villa Louis-Lumière (2010)PC10 1783M1, 3 villa Louis-Lumière (2010)PC11 1846, 17 passage Victor-Hugo (2011)PC11 1846M1, 17 passage Victor-Hugo (2011)

Cote/Cotes extrêmes

1347W12

Date

2010-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-31/B-6)

Mots clés lieux

Victor-Hugo (passage), Louis-Lumière (villa)