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69W

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Cote/Cotes extrêmes

69W

Date

1982-1987

Importance matérielle

31 article(s)

Dimensions

3.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 2 mai 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), permis de démolir (PD), certificats d'urbanisme (CU), clôtures et installations diverses (CI) et déclarations de travaux (DT) (1982-1987). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 1999 et 2014 (bordereaux d'élimination n°31, 129) : seuls ont été gardés les certificats d'urbanisme concernant des détachements de parcelles de terrain bâti (Code de l'urbanisme, L 111-5 ; existe jusqu'en 2001).

Modalités d'entrées

Versement

PC85 1312, 69 rue GalliéniPC85 1317, 270 boulevard Jean JaurèsPC85 1318, 60 rue d'AguesseauPC85 1326, 88 avenue Jean-Baptiste ClémentPC85 1339, 6 bis rue FessartPC85 1348, 21 bis-23 quai Alphonse Le GalloPC85 1349, 2 rue Max BlondatPC85 1350, 1-3 rue Jules SimonPC85 1352, 151 rue de BillancourtPC85 1357, 9 rue de la Belle-Feuille

Cote/Cotes extrêmes

69W25

Date

1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M3-0/C-2)

Mots clés lieux

Fessart (rue), Belle-Feuille (rue de la), Billancourt (rue de), Max-Blondat (rue), Alphonse-Le Gallo (quai), Jules-Simon (rue), Aguesseau (rue d'), Jean-Jaurès (boulevard), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Gallieni (rue)