PC88 2552, 47 rue du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 23 à 34 quai du Point du Jour, Villa des Rosiers (sans numéro) PC88 2680, 7 rue de Châteaudun PC88 2750, 27 avenue Jean Baptiste Clément, 1 rue de La Rochefoucauld PC88 2761, 6 rue Diaz PC89 2951, 42 rue Fernand Pelloutier PC89 2952, 47 rue du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 23 à 34 quai du Point du Jour, Villa des Rosiers (sans numéro)

Aide à la recherche

166W

Déplier tous les niveaux

166W

Cote/Cotes extrêmes

166W

Date

1987-1990

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 28 mars 1991.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1990). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC88 2552, 47 rue du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 23 à 34 quai du Point du Jour, Villa des Rosiers (sans numéro) PC88 2680, 7 rue de Châteaudun PC88 2750, 27 avenue Jean Baptiste Clément, 1 rue de La Rochefoucauld PC88 2761, 6 rue Diaz PC89 2951, 42 rue Fernand Pelloutier PC89 2952, 47 rue du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, 23 à 34 quai du Point du Jour, Villa des Rosiers (sans numéro)

Cote/Cotes extrêmes

166W2

Date

1988-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 (M3-1/F-1)

Mots clés lieux

Fernand-Pelloutier (rue), Diaz (rue), La Rochefoucauld (rue de), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Châteaudun (rue de), rosiers (villa des), Point-du-Jour (quai du), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (rue du)