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160W

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Cote/Cotes extrêmes

160W

Date

1985-1990

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 3 août 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1990). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2789, 69 rue de Bellevue PC88 2861, 8 rue de Sèvres PC89 2943, 102 à 128 rue Galliéni, 22 à 62 rue de la Saussière, 105 à 159 rue d'Aguesseau

Cote/Cotes extrêmes

160W7

Date

1988-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-1/E-6)

Mots clés lieux

Aguesseau (rue d'), Saussière (rue de la), Gallieni (rue), Bellevue (rue de), Sèvres (rue de)