4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

1er février 1845. Etablissement d'une marquise. Ouverture d'une nouvelle rue sous la dénomination de la rue de la Mairie. Grille de clôture à la mairie. Place de la mairie. Extension des droits d'octroi. Grille de la mairie. Octroi.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/68

Date

1845

Langue des unités documentaires

Français,