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911W

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Cote/Cotes extrêmes

911W

Date

1936-2003

Importance matérielle

24 article(s)

Dimensions

2.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 18 janvier 2005.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) et des reproduction de permis de construire (PC) (micro-fiches) (1996-2002).

Modalités d'entrées

Versement

DT01 1500, 83 rue Thiers DT01 1501, 1 quai du Point du Jour DT01 1502, 4 rue Reinhardt DT01 1503, 13 rue des Quatre Cheminées DT01 1504, 104 avenue Jean-Baptiste Clément DT01 1505, 179 rue Galliéni DT01 1507, 108 rue Galliéni DT00 1278, 93 boulevard de la République DT01 1394, 32 rue de la Rochefoucauld DT01 1418, 108 rue Galliéni DT01 1506, DT01 1556, 70 avenue Jean-Baptiste Clément DT01 1778, 115 rue Galliéni DT02 1680, 138 rue du Château DT02 1782, DT02 1848, 55 rue d'Aguesseu DT02 1880, 108 avenue Edouard Vaillant

Cote/Cotes extrêmes

911W2

Date

2000-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-21/B-3)

Mots clés lieux

Thiers (rue), Point-du-Jour (rue du), Reinhardt (rue), Quatre-Cheminées (rue des), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Gallieni (rue), République (boulevard de la), La Rochefoucauld (rue de), Château (rue du), Aguesseau (rue d'), Edouard-Vaillant (avenue)