PC83 101101 (1283B584), 53 rue de BellevuePC84 1093, 6 rue GutenbergPC84 1151, 30 bis boulevard Jean JaurèsPC85 1188, 79 rue ThiersPC85 1236, 26 rue de La RochefoucauldPC85 1248, 6 rue de l'Ancienne MairiePC85 1279, 17 rue de Seine

Aide à la recherche

93W

Déplier tous les niveaux

93W

Cote/Cotes extrêmes

93W

Date

1979-1988

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 12 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisation de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1979-1988).

Modalités d'entrées

Versement

PC83 101101 (1283B584), 53 rue de BellevuePC84 1093, 6 rue GutenbergPC84 1151, 30 bis boulevard Jean JaurèsPC85 1188, 79 rue ThiersPC85 1236, 26 rue de La RochefoucauldPC85 1248, 6 rue de l'Ancienne MairiePC85 1279, 17 rue de Seine

Cote/Cotes extrêmes

93W1

Date

1979-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Seine (rue de), Ancienne-Mairie (rue de l'), La Rochefoucauld (rue de), Thiers (rue), Gutenberg (rue), Bellevue (rue de), Jean-Jaurès (boulevard)