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492W

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Cote/Cotes extrêmes

492W

Date

1989-1997

Importance matérielle

10 article(s)

Dimensions

1.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 11 décembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1989-1997).

Modalités d'entrées

Versement

PC95 0033, 20 bis à 24 rue de SolférinoPC95 0042, 12 à 12bis rue d'IssyPC95 0043, 86 bis route de la ReinePC95 0047, 27 rue de ParisPC95 0058, 5 rue des Tilleuls, 66 rue du ChâteauPC95 0065, 120 à 126 rue ThiersPC95 0076, 7 rue Maillasson

Cote/Cotes extrêmes

492W9

Date

1995

Conditions d'accès

Communicable au bout de 8 ans à partir de 1989 (M3-9/B-3)

Mots clés lieux

Issy (rue d'), Paris (rue de), Tilleuls (rue des), Château (rue du), Reine (route de la), Solférino (rue de), Thiers (rue), Maillasson (rue)