Aide à la recherche

896W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

896W

Date

1986-2004

Importance matérielle

27 article(s)

Dimensions

2.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 22 novembre 2004.
Il regroupait des permis de construire (PC), des déclarations de travaux (DT), des dossiers de parcelles et des registres de publicité des travaux (1986-2004). Quatre boîtes (articles 1 à 4 ont été récupérées par le service en 2007).

Modalités d'entrées

Versement

DT01 1330, 71 boulevard Jean Jaurès DT01 1331, 73 route de la Reine DT01 1332, 180 rue d'Aguesseau DT01 1333, 55 route de la Reine DT01 1334, 97 avenue Jean-Baptiste Clément DT01 1335, 4 rue Henri Martin DT01 1336, 113 boulevard Jean Jaurès DT01 1337, 16 rue du Parchamp DT01 1338, 112 boulevard Jean Jaurès DT01 1339, 86 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

896W10

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Reine (route de la), Aguesseau (rue d'), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Henri-Martin (rue), Parchamp (rue du)