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1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0420, 2 rue de Verdun DP09 0421, 105 rue Thiers DP09 0422, 158 route de la Reine DP09 0423, 6 rue Edouard Detaille DP09 0424, 109 avenue Victor Hugo DP09 0425, 65 rue d'Aguesseau DP09 0426, 127 rue du Point-du-Jour DP09 0427, 44-44bis rue Gambetta DP09 0428, 51 rue des Tilleuls DP09 0429, 2bis boulevard Anatole France DP09 0430, 131 boulevard Jean Jaurès DP09 0431, 12 rue de Paris DP09 0432, 252 boulevard Jean Jaurès DP09 0433, 18 rue des Pins DP09 0434, 12 avenue Jean-Baptiste Clément

Cote/Cotes extrêmes

1256W1

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Verdun (rue de), Thiers (rue), Reine (route de la), Edouard-Detaille (rue), Victor-Hugo (avenue), Aguesseau (rue d'), Point-du-Jour (rue du), Gambetta (rue), Tilleuls (rue des), Anatole-France (boulevard), Jean-Jaurès (boulevard), Pins (rue des), Jean-Baptiste-Clément (avenue)