PC90 4146, 59bis rue des Peupliers et 35-37 rue Marcel Dassault (1990)PC90 4210, 85-89 rue Galliéni et 21 rue de la Belle-Feuille (1990)PC91 4270, 54-56 avenue du Général-Leclerc (1991)

Aide à la recherche

282W

Déplier tous les niveaux

282W

Cote/Cotes extrêmes

282W

Date

1987-1993

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 novembre 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire et permis de démolir

PC90 4146, 59bis rue des Peupliers et 35-37 rue Marcel Dassault (1990)PC90 4210, 85-89 rue Galliéni et 21 rue de la Belle-Feuille (1990)PC91 4270, 54-56 avenue du Général-Leclerc (1991)

Cote/Cotes extrêmes

282W8

Date

1990-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-3/D-5)

Mots clés lieux

Belle-Feuille (rue de la), Gallieni (rue), Général-Leclerc (avenue du), Marcel-Dassault (rue), Peupliers (rue des)