208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1872-1992

Importance matérielle

432 article(s)

Dimensions

33 ml

Origine

Hygiène et Salubrité

Histoire de la conservation

Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

208W18

Autres Cotes

208W10

Date

1939-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Mots clés matières

7bis boulevard Anatole-France, 5-7 rue d'Alsace-Lorraine (habitations)Dossier : correspondance, cahier des charges du groupe d’habitations, permis de construire, certificat de conformité, certificat d’affectation à l’habitation, 9 plans (1954-1956).Plans : plan de canalisation sur l’alignement ; plan de masse et de situation ; façades nord et sud, coupe longitudinale ; façades est et ouest, coupe transversale ; plan du sous sol ; plan du garage ; plan du rez-de-chaussée ; plan du 2e étage ; plan du 3e étage (architectes C.L.Charpentier et J.Fildier).Demandeur : Patrice de Bailliencourt Dossier : demande de permis de construire, correspondance, autorisation de travaux, arrêté, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux, certificat de conformité, 2 plans (1969-1972).Plans : accès à la terrasse, plan, coupe, façade.

Cote/Cotes extrêmes

208W18/1

Date

1954-1972

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières