4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D8

Date

1864-1867

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

4 novembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire pour l'éclairage à l'huile. Projet de vente d'une portion du sol de l'impasse des Victoires au baron de Rothschild. Cession de terrain à la voie publique (chemin vicinal de grande communication). Bureau de bienfaisance : adjonction d'une nouvelle soeur à l'asile des vieillards, fournitures de viande en 1867, augmentation du traitement du concierge de l'asile des vieillards, augmentation du traitement de l'infirmier de l'asile des vieillards, droit des pauvres. Refonte de la matrice cadastrale et de la matrice générale. Approbation du rôle supplémentaire du balayage municipal pour 1866. Cession de terrains à la voie publique. Fondation d'un lit aux incurables dont le bénéfice doit profiter pour 1/5 aux pauvres de Boulogne. Vote d'un crédit complémentaire pourr frais d'exercice chez les entrepositaires de boissons. Création d'emplois aux écoles communales de garçons et de filles de la rue Fessart.

Cote/Cotes extrêmes

4D8/23

Date

1866

Langue des unités documentaires

Français,