PC10 1754, 227 rue du Vieux-Pont-de-Sèvres (2010)PC11 1898, 68 rue de l'Est (2011)PC11 1901, 62-64 rue de Paris (2011)

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1257W

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Cote/Cotes extrêmes

1257W

Date

2004-2011

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 30 juillet 2012.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2004-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC10 1754, 227 rue du Vieux-Pont-de-Sèvres (2010)PC11 1898, 68 rue de l'Est (2011)PC11 1901, 62-64 rue de Paris (2011)

Cote/Cotes extrêmes

1257W15

Date

2010-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-3)

Mots clés lieux

Paris (rue de), Est (rue de l'), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du)

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