Elections à la mutualité sociale agricole (1949, 1952, 1955, 1961, 1962, 1968, 1974 et 1980)Elections au conseil d'administration de la caisse nationale de retraite (1948)Elections des conseils d'administration de la caisse artisanale interprofessionnelle de retraite - vieillesse de la Seine (12 avril 1953)Elections des représentants des travailleurs sociaux (1968)

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8K - Élections diverses

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8K

Cote/Cotes extrêmes

Date

1919-1980

Importance matérielle

5 article(s)

Dimensions

0.65 ml

Modalités d'entrées

Versement

Elections à la mutualité sociale agricole (1949, 1952, 1955, 1961, 1962, 1968, 1974 et 1980)Elections au conseil d'administration de la caisse nationale de retraite (1948)Elections des conseils d'administration de la caisse artisanale interprofessionnelle de retraite - vieillesse de la Seine (12 avril 1953)Elections des représentants des travailleurs sociaux (1968)

Cote/Cotes extrêmes

8K3

Date

1948-1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1959 (M2-6/B-7)

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