Aide à la recherche

272W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

272W

Date

1987-1993

Importance matérielle

16 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 20 septembre 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4264, 14 rue de BillancourtPC91 4388, 5 à 7 rue Maître Jacques, 56bis route de la ReinePC91 4475, 66 rue FessartPC91 4545, 3 rue CastéjaPC91 4618,123 à 129 rue d'AguessauPC91 4671, 4 villa Marie-Justine, 78 route de la Reine

Cote/Cotes extrêmes

272W11

Date

1991-1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-3/B-7)

Mots clés lieux

Aguesseau (rue d'), Castéja (rue), Fessart (rue), Reine (route de la), Maître-Jacques (rue), Billancourt (rue de), Marie-Justine (villa)