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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

1er octobre 1890. Réfection de la peinture des grilles du parc de la mairie. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Billancourt. Lettre de Mme Léo relative à la construction d'un théâtre. Indemnités pour classe de vacances. Rapport de la commission du budget sur le cumul exercé par M. David. Continuation de la discussion du budget. Insertion dans un journal local des actes officiels de la municipalité, proposition de la suppression de la subvention. Rejet de la proposition de suppression de la subvention concernant la publication dans un journal local des actes officiels de la municipalité.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/41

Date

1890

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Billancourt (pont de)

Mots clés matières

CENTRE DE VACANCES, SALLE DE SPECTACLES, FINANCES COMMUNALES, OCTROI