PC05 1299M1, 205-207 rue du Vieux Pont de SèvresPC05 1299M2, 195-199 rue du Vieux Pont de SèvresPC05 1313, 23 rue de la PyramidePC05 1313M1, 3 villa des TilleulsPC05 1313M2, 3 villa des TilleulsPC05 1313T1, 23 rue de la PyramidePC05 1313T13, 23 rue de la PyramidePC05 1314, 20 villa Marie Justine PC05 1314M1, 20 villa Marie Justine PC05 1314M2, 20 villa Marie Justine

Aide à la recherche

1088W

Déplier tous les niveaux

1088W

Cote/Cotes extrêmes

1088W

Date

2002-2008

Importance matérielle

24 article(s)

Dimensions

2.88 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 24 août 2009.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2008).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

ARCHIVES DU SERVICE
DE LA GESTION DU DROITS DES SOLS
Ce versement a été réalisé par Isabelle Peres et suivi par Bénédicte Gavand au service des Archives. Il regroupe les dossiers des permis de construire délivrés entre 2002 et 2008. Il doit être relié aux versements antérieurs du service.

Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable
(le matin au 42 71). Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte (ex : 1088w 5).
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
La colonne E correspond à la date proposée pour l'élimination ou le tri des boîtes.