PC87 2277, 160 à 160 bis rue de Billancourt, 1 à 5 sente de la Pyramide PC87 2322, 166 ter à 168 rue d'Aguesseau PC88 2387, 42 rue d'Aguesseau PC88 2450, 8 rue Escudier PC88 2556, 6 rue Louis Pasteur PC88 2676, 13 bis rue de Seine, 25 bis rue Pierre Grenier

Aide à la recherche

160W

Déplier tous les niveaux

160W

Cote/Cotes extrêmes

160W

Date

1985-1990

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 3 août 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1990). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 2277, 160 à 160 bis rue de Billancourt, 1 à 5 sente de la Pyramide PC87 2322, 166 ter à 168 rue d'Aguesseau PC88 2387, 42 rue d'Aguesseau PC88 2450, 8 rue Escudier PC88 2556, 6 rue Louis Pasteur PC88 2676, 13 bis rue de Seine, 25 bis rue Pierre Grenier

Cote/Cotes extrêmes

160W3

Date

1987-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 (M3-1/E-6)

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Seine (rue de), Pyramide (sente de la), Billancourt (rue de), Louis-Pasteur (rue), Aguesseau (rue d'), Escudier (rue)