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1348W

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Cote/Cotes extrêmes

1348W

Date

2010-2011

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des déclarations préalables de 2010 à 2011.

Modalités d'entrées

Versement

DP11 0877, 4b rue Anna-Jacquin (2011)DP11 0878, 161 rue de Paris (2011)DP11 0879, 250t boulevard Jean-Jaurès (2011)DP11 0880, 20 rue Henri-Martin (2011)DP11 0881, 31 route de la Reine (2011)DP11 0882, 19 boulevard Jean-Jaurès (2011)DP11 0883, 35 rue des Tilleuls (2011)DP11 0884, 25 avenue Emile-Zola lot B3G (2011)DP11 0885, 81 avenue Jean-Baptiste-Clément (2011)DP11 0886, 156 boulevard Jean-Jaurès (2011)DP11 0887, 6 boulevard Jean-Jaurès (2011)DP11 0888, 30 rue Diaz (2011)

Cote/Cotes extrêmes

1348W6

Date

2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-31/B-6)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Paris (rue de), Anna-Jacquin (rue)