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137W

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Cote/Cotes extrêmes

137W

Date

1984-1989

Importance matérielle

10 article(s)

Dimensions

1.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 13 mars 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2000 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés lieux

Edouard-Vaillant (avenue)

PC87 2008, 43 à 47 rue de Paris, 9 à 11 rue de l'Est PC87 2017, 10 rue de La RochefoucauldPC87 2045, 34 avenue Robert Schuman, 53 rue Denfert RochereauPC87 2115, 83 rue de SillyPC87 2271, 19 rue ReinhardtPC87 2290, 15 à 19 rue de Sèvres

Cote/Cotes extrêmes

137W6

Date

1987-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-1/D-6)

Mots clés lieux

Reinhardt (rue), Silly (rue de), Denfert-Rochereau (rue), Robert-Schuman (avenue), La Rochefoucauld (rue de), Est (rue de l'), Paris (rue de), Sèvres (rue de)