1371W

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Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

DP11 1064, 24 cours de l'Ile Seguin DP11 1065, 332 avenue du Maréchal-Juin DP11 1066, 128 rue du Point-du-Jour DP11 1067, 30 rue d'Aguesseau DP11 1068, 145 boulevard Jean-Jaurès DP11 1069, 182 rue Billancourt DP11 1070, 20 rue Georges-Sorel DP11 1071, 33 rue d'Aguesseau DP11 1072, 89 route de la Reine DP11 1073, 95 rue du Point-du-Jour DP11 1074, 54 quai Alphonse-Le Gallo DP11 1075, 7 avenue Ferdinand-BuissonDP11 1076, 168 rue d'Aguesseau DP11 1077, 49 avenue André-Morizet