PC87 2119, 16 et 18 rue du Dôme, 91 à 95 rue Thiers PC87 2357, 24 rue Emile Landrin PC88 2584, 10 rue du Parchamp PC88 2739, 39 à 43 rue Traversière, 22 à 24 quai de Stalingrad, 4 rue de Meudon PC88 2762, 16 et 18 rue du Dôme, 91 à 95 rue Thiers PC88 2900, 10 rue Anna Jacquin, 27 bis rue Saint Denis

Aide à la recherche

140W

Déplier tous les niveaux

140W

Cote/Cotes extrêmes

140W

Date

1984-1990

Importance matérielle

5 article(s)

Dimensions

0.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 juin 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1990). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2014 (bordereau d'élimination n°38 et 129).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 2119, 16 et 18 rue du Dôme, 91 à 95 rue Thiers PC87 2357, 24 rue Emile Landrin PC88 2584, 10 rue du Parchamp PC88 2739, 39 à 43 rue Traversière, 22 à 24 quai de Stalingrad, 4 rue de Meudon PC88 2762, 16 et 18 rue du Dôme, 91 à 95 rue Thiers PC88 2900, 10 rue Anna Jacquin, 27 bis rue Saint Denis

Cote/Cotes extrêmes

140W4

Date

1987-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-1/D-8)

Mots clés lieux

Parchamp (rue du), Meudon (rue de), Stalingrad (quai de), Traversière (rue), Saint-Denis (rue), Anna-Jacquin (rue), Thiers (rue), Dôme (rue du), Emile-Landrin (rue)