3M - Édifice à usage de services d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3M

Date

1849-1978

Importance matérielle

51 article(s)

Histoire de la conservation

Réintégration dans les séries adéquates de certains éléments mais pas tous car certaines séries classées récemment (exemple Q). D'où la présence d'éléments qui normalement ne devraient pas être en M.

Modalités d'entrées

Versement

Reconstruction. - Relation avec les entreprises : correspondance (1894-1900). Substitution d'entreprises : arrêtés, correspondance (1895-1898). Contentieux Pigois devant le Conseil de Préfecture : rapports, procès-verbaux de notification, correspondance (1895-1905).

Cote/Cotes extrêmes

3M8

Date

1895-1905

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation