19 novembre 1865. Avis du conseil relativement aux indemnités à allouer à 23 propriétaires riverains du chemin vicinal n°2. Vote d'un crédit de 613,90 francs pour faire face au paiement des dépenses nécessitées par l'organisation des cours de l'Association philotechnique. Bureau de bienfaisance : création d'un emploi de frotteur à l'asile des vieillards.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (31 juillet 1864 - 19 mai 1867)

Cote/Cotes extrêmes

4D8

Date

1864-1867

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 novembre 1865. Avis du conseil relativement aux indemnités à allouer à 23 propriétaires riverains du chemin vicinal n°2. Vote d'un crédit de 613,90 francs pour faire face au paiement des dépenses nécessitées par l'organisation des cours de l'Association philotechnique. Bureau de bienfaisance : création d'un emploi de frotteur à l'asile des vieillards.

Cote/Cotes extrêmes

4D8/13

Date

1865

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, ASSOCIATION SOCIO-EDUCATIVE, RESEAU ROUTIER, ACQUISITION DOMANIALE

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