4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D4

Date

1847-1852

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

6 juin 1852. Contingent de la commune dans les dépenses pour les aliénés entre 1850 et 1851. Etablissement de bornes-fontaines. Réparations aux pompes et achat de matériel. Achat de pavés, différend avec M. Bagnol. Augmentation du salaire du tambour-afficheur. Réparations d'entretien au presbytère. Enquête sur les plans d'alignement de 18 rues ; avis du conseil.

Cote/Cotes extrêmes

4D4/96

Date

1852

Langue des unités documentaires

Français,