PC84 1061, 20 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 15 rue du PortPC85 1196, 41-43 rue Paul BertPC85 1310, 1-5 rue Victor GriffuelhesPC85 1367, 57 rue ReinhardtPC85 1548, 130-136 rue de SillyPC86 1566, 39-41 rue de Bellevue

Aide à la recherche

169W

Déplier tous les niveaux

169W

Cote/Cotes extrêmes

169W

Date

1984-1991

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 25 avril 1991.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC84 1061, 20 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 15 rue du PortPC85 1196, 41-43 rue Paul BertPC85 1310, 1-5 rue Victor GriffuelhesPC85 1367, 57 rue ReinhardtPC85 1548, 130-136 rue de SillyPC86 1566, 39-41 rue de Bellevue

Cote/Cotes extrêmes

169W3

Date

1984-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-1/F-2)

Mots clés lieux

Port (rue du), Bellevue (rue de), Silly (rue de), Reinhardt (rue), Victor-Griffuelhes (rue), Paul-Bert (rue), Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (avenue)