4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

13 mai 1826. Rétablissement de l'horloge communale. Demande faite des délibérations du Conseil du département de la Seine sur les opérations du conseil municipal en 1825. Acquisition à faire de terrain pour agrandir le cimetière. Réduction de la route qui conduisait du Point du Jour à l'ancien pont de Sèvres. Nécessité de construire une maison pour loger la gendarmerie.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/13

Date

1826

Langue des unités documentaires

Français,