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589W

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Cote/Cotes extrêmes

589W

Date

1988-1998

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2.04 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 8 juillet 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1988-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PC93 5610, 23 rue d'IssyPC93 5621, 35 rue de la BellefeuillePC93 5646, 28 à 32 rue de Sèvres ,42 quai Alphonse le Gallo,PC93 5687, 17 à 19 rue de la PyramidePC93 5690, 90 à 92 bis route de la Reine

Cote/Cotes extrêmes

589W8

Date

1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/E-5)

Mots clés lieux

Issy (rue d'), Belle-Feuille (rue de la), Sèvres (rue de), Alphonse-Le Gallo (quai), Pyramide (rue de la), Reine (route de la)