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169W

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Cote/Cotes extrêmes

169W

Date

1984-1991

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 25 avril 1991.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PD88 2464, 106 avenue Jean-Baptiste Clément PD88 2561, 6 au 12 boulevard de la République PD88 2593, 16 square de l'Avre PD88 2636, 95 rue Marcel Dassault, Sente des Badauds (sans numéro) PD89 2934, 1 rue du Dôme, 26 rue de Vanves PD89 2973, 14 rue Vauthier PD89 3068, 7 rue des Peupliers, 40 quai du Point du Jour PD89 3089, 30 rue Carnot PD89 3104, 71-71 bis avenue Pierre Grenier PD89 3126, 14 rue Traversière PD89 3293, 65 rue de Paris, 29 Villa Marie Justine PD89 3331, 121 rue du ChâteauPD89 3375, 26-28 rue d'Aguesseau

Cote/Cotes extrêmes

169W1

Date

1988-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 0 (M3-1/F-2)

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Point-du-Jour (quai du), Peupliers (rue des), Aguesseau (rue d'), Château (rue du), Traversière (rue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Marie-Justine (villa), Paris (rue de), République (boulevard de la), Avre (square de l'), Badauds (sente des), Marcel-Dassault (rue), Vanves (rue de), Dôme (rue du), Vauthier (rue), Carnot (rue)