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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

9 juin 1878. Egout rue d'Aguesseau. Viabilité de la rue de Silly. Egout rue de l'Hippodrome. Egout rue de Paris. Etablissements de bornes-fontaines et bouches d'eau. Etablissement de 4 mémoires. Installation de 33 nouveaux appareils à gaz. Demande de déclaration d'utilité publique d'une voie d'isolement autour de l'abattoir. Communication d'une lettre du commandant du génie. Nomination de commissions diverses. Fête patronale de 1878.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/30

Date

1878

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Paris (rue de), Denfert-Rochereau (rue), Aguesseau (rue d'), Silly (rue de)

Mots clés matières

FONTAINE, ECLAIRAGE PUBLIC, ABATTOIR, FETE, RESEAU ROUTIER, TRAITEMENT DES EAUX USEES