4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

15 mai 1881. Demande de M. Savary. Observations du maire sur le procès-verbal de la séance du 18 mai. Approbation du budget supplémentaire de 1881. Demande du curé de Billancourt. Nouveau voeu du conseil demandant la révocation du receveur municipal. Erection en hospice de l'asile des vieillards. Augmentation du traitement du préposé de l'abattoir pour 1882. Emploi d'une somme de 50 000 francs restée libre. Vote de nouvelles impositions au budget 1882. Approbation du budget primitif de 1882.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/9

Date

1881

Langue des unités documentaires

Français,