16 novembre 1856. Nouveau cimetière (expropriation, indemnités, travaux d'appropriation, plans et devis). Vote d'un crédit de 50000 francs pour le paiement des indemnités. Maison de tolérance du quartier Fessart (pétition pour sa suppression). Ouverture du boulevard de l'Empereur (acquisition de terrains).

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er février 1853 - 14 février 1858)

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

16 novembre 1856. Nouveau cimetière (expropriation, indemnités, travaux d'appropriation, plans et devis). Vote d'un crédit de 50000 francs pour le paiement des indemnités. Maison de tolérance du quartier Fessart (pétition pour sa suppression). Ouverture du boulevard de l'Empereur (acquisition de terrains).

Cote/Cotes extrêmes

4D5/81

Date

1856

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Fessart (rue), Quatre-Septembre (quai du)

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, CIMETIERE, PROSTITUTION, RESEAU ROUTIER, ACQUISITION DOMANIALE

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