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137W

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Cote/Cotes extrêmes

137W

Date

1984-1989

Importance matérielle

10 article(s)

Dimensions

1.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 13 mars 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2000 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés lieux

Edouard-Vaillant (avenue)

PC87 2297, 89 à 91 rue de Sèvres PC87 2336, 21 rue de Billancourt PC87 2340, 24 rue Vauthier, 42 rue des Tilleuls PC88 2543, 66 rue du Dôme PC88 2550, 67 route de la Reine PC88 2729, 70 bis route de la Reine

Cote/Cotes extrêmes

137W7

Date

1987-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-6)

Mots clés lieux

Dôme (rue du), Billancourt (rue de), Sèvres (rue de), Reine (route de la), Tilleuls (rue des), Vauthier (rue)