PC93 5662, 71ter rue de Bellevue, 184 rue GallieniPC93 5695, 12 à 12bis rue d'Issy, 20bis et 23 rue de SolférinoPC93 5718, 34 à 34bis quai Alphonse le GalloPC93 5727, 85bis rue de BillancourtPC93 5730, 80 rue des TilleulsPC93 5881, 44 à 51 quai du Point du Jour, 5 à 11 boulevard de la RépubliquePC93 5889, 7 à 19 rue Diaz : PC annulé

Aide à la recherche

672W

Déplier tous les niveaux

672W

Cote/Cotes extrêmes

672W

Date

1198-1999

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.66 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 22 septembre 2000.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des permis de démolir (PD) (1990-1999).

Modalités d'entrées

Versement

PC93 5662, 71ter rue de Bellevue, 184 rue GallieniPC93 5695, 12 à 12bis rue d'Issy, 20bis et 23 rue de SolférinoPC93 5718, 34 à 34bis quai Alphonse le GalloPC93 5727, 85bis rue de BillancourtPC93 5730, 80 rue des TilleulsPC93 5881, 44 à 51 quai du Point du Jour, 5 à 11 boulevard de la RépubliquePC93 5889, 7 à 19 rue Diaz : PC annulé

Cote/Cotes extrêmes

672W7

Date

1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-13/C-7)

Mots clés lieux

Gallieni (rue), République (boulevard de la), Tilleuls (rue des), Alphonse-Le Gallo (quai), Billancourt (rue de), Solférino (rue de), Issy (rue d'), Point-du-Jour (rue du), Bellevue (rue de)