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432W

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Cote/Cotes extrêmes

432W

Date

1988-1995

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 31 décembre 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des certificats d'urbanisme (CU) (1988-1995). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2014 (bordereau d'élimination n°129) : seuls ont été gardés les certificats d'urbanisme concernant des détachements de parcelles de terrain bâti (Code de l'urbanisme, L 111-5 ; existe jusqu'en 2001).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3249 (1989), 49 boulevard de la République, 45 rue du DômePC89 3282 (1989), 2 à 4 rue de Sèvres , 29 rue Béranger, 7 rond-point Rhin et Danube PC89 3321 (1989), 60 rue de l'Est PC89 3402 (1989), 41 avenue Edouard Vaillant, 50 à 52 rue Marcel Dassault

Cote/Cotes extrêmes

432W4

Date

1989

Conditions d'accès

Communicable (M3-8/A-6)

Mots clés lieux

Dôme (rue du), République (boulevard de la), Sèvres (rue de), Rhin-et-Danube (rond-point), Béranger (rue), Est (rue de l'), Edouard-Vaillant (avenue), Marcel-Dassault (rue)