PC93 5691, 44 à 51 quai du Point du Jour

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589W

Déplier tous les niveaux

589W

Cote/Cotes extrêmes

589W

Date

1988-1998

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2.04 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 8 juillet 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1988-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PC93 5691, 44 à 51 quai du Point du Jour

Cote/Cotes extrêmes

589W9

Date

1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-10/E-5)

Mots clés lieux

Point-du-Jour (quai du)

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