1M - Édifices publics

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M

Date

1028-1987

Importance matérielle

94 article(s)

Dimensions

5 ml

Modalités d'entrées

Versement

Voie d'isolement, acquisition de terrains : décret, arrêtés, délibérations, état parcellaire, acte notarié, certificat, correspondance, plan (1877-1879). Travaux d'aménagement (plantation et clôture, fourniture, réparation et remplacement d'un pont à bascule, fourniture d'un appareil frigorifique) : arrêtés, délibérations, devis, soumissions des entreprises, correspondance, plan, documentation d'entreprise (1878-1928).

Cote/Cotes extrêmes

1M62

Date

1877-1928

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable