Création, fonctionnement : arrêtés municipaux et préfectoraux, décomptes de travaux, règlement municipal, rapports sur le fonctionnement et la fréquentation, délibérations du Conseil municipal, avis municipal, extraits du BMO, notes, listes des admissions.

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15Q - Protection du premier âge et de l'enfance

Déplier tous les niveaux

15Q

Cote/Cotes extrêmes

15Q

Date

1869-1984

Importance matérielle

69 article(s)

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés matières

protection maternelle et infantile

Crèches

Mots clés matières

crèche, protection maternelle et infantile

Création, fonctionnement : arrêtés municipaux et préfectoraux, décomptes de travaux, règlement municipal, rapports sur le fonctionnement et la fréquentation, délibérations du Conseil municipal, avis municipal, extraits du BMO, notes, listes des admissions.

Cote/Cotes extrêmes

15Q30

Date

1871-1935

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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