Aide à la recherche

829W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

829W

Date

1997-1999

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (1997-1999).

Modalités d'entrées

Versement

DT98 656, 25 rue Escudier DT98 657, 19-25 rue Galliéni DT98 658, 158 route de la Reine DT98 660, 13 ter rue des Longs Prés DT98 661, 34 rue de la Rochefoucauld DT98 695, 69 rue Nationale DT98 696, 16 bis rue Emile Landrin DT98 697, 32 rue de la Bellefeuille DT98 699, 20 rue d'Aguesseau DT98 701, 6 rue de l'Est DT98 703, 148 boulevard Jean Jaurès DT98 704, 31 avenue robert Schumann DT98 705, 52 quai Alphonse le Gallo DT98 706, 46 rue de l'Ancienne Mairie DT98 707, 7 rue Cacheux DT98 708, 11 rue de Seine DT98 709, 123 route de la Reine DT98 710, 30 rue d'Aguesseau