4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

5 décembre 1844. Projet d’alignement de la route départementale n°4. Chemin du Bac. Rue de Longchamp. Projet d'alignement de la rue de l'Avenue. Traitement de l'architecte voyer. Dépenses de l'éclairage public.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/66

Date

1844

Langue des unités documentaires

Français,