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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

4 février 1860. Fixation du traitement de l'instituteur pour l'année 1861 et autres dépenses scolaires. Projet d'acquisition d'un terrain nécessaire pour l'exécution d'une école communale. Rectification de la place de la Mairie. Enquête sur le plan parcellaire.Traitement de l'inspecteur de la salubrité. Paiement à M. Hory du prix d'une pièce de terre expropriée pour l'établissement du nouveau cimetière. Frais de recolement des plans d'alignement des voies communales et vicinales de Boulogne. Crédit excédant 900 francs. Demande d'une autorisation d'emploi pour dépenses faites pendant l'année 1859. Budget de l'exercice 1860 ; emploi des crédits excédants. Eclairage de la rue de Longchamp.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/28

Date

1860

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Charles-de-Gaulle (avenue)

Mots clés matières

ECLAIRAGE PUBLIC, FINANCES COMMUNALES, CIMETIERE, RESEAU ROUTIER, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, ECOLE, ACQUISITION DOMANIALE, INSTITUTEUR