PC 23 934, 24 rue Denfert RochereauPC 23 746, 55 à 57 avenue CarnotPC 18 635, 55 à 57 avenue CarnotPC 23 098, 56ter à 60 rue Escudier (défavorable)PC 23 812, 6 rue Emile LandrinPC 23 334, 66 rue de l'EstPC 23 828, 13 rue des TilleulsPC 23 628, 42 bis rue de ParisPC 21 420, 42bis rue de ParisPC 18 421, 40 rue de Paris (annulé)

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480W

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480W

Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 23 934, 24 rue Denfert RochereauPC 23 746, 55 à 57 avenue CarnotPC 18 635, 55 à 57 avenue CarnotPC 23 098, 56ter à 60 rue Escudier (défavorable)PC 23 812, 6 rue Emile LandrinPC 23 334, 66 rue de l'EstPC 23 828, 13 rue des TilleulsPC 23 628, 42 bis rue de ParisPC 21 420, 42bis rue de ParisPC 18 421, 40 rue de Paris (annulé)

Cote/Cotes extrêmes

480W37

Date

1966-1971

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 1973

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Emile-Landrin (rue), Est (rue de l'), Carnot (rue), Escudier (rue), Tilleuls (rue des), Paris (rue de)

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