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1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0452, 88 boulevard Jean Jaurès DP09 0453, 149 rue de Silly DP09 0454, 19bis avenue Jean-Baptiste Clément DP09 0455, 6 rue Lemoine DP09 0457, 73 avenue Jean-Baptiste Clément DP09 0458, 43 rue des Peupliers DP09 0459, 73 boulevard Jean Jaurès DP09 0460, 39 route de la Reine DP09 0461, 2-14 rue des Longs Prés DP09 0463, 18 rue de la Saussière

Cote/Cotes extrêmes

1256W3

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Silly (rue de), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Lemoine (rue), Peupliers (rue des), Reine (route de la), Longs-prés (rue des), Saussière (rue de la)