6 janvier 1886. Prorogation des taxes principales et des taxes additionnelles d'octroi, vote d'un emprunt de 75 000 francs. Etablissement d'un nouveau cimetière. Chemin n°39. Réclamation du curé de Billancourt.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (3 août 1883 - 7 août 1887)

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

6 janvier 1886. Prorogation des taxes principales et des taxes additionnelles d'octroi, vote d'un emprunt de 75 000 francs. Etablissement d'un nouveau cimetière. Chemin n°39. Réclamation du curé de Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/35

Date

1886

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Cimetière Pierre-Grenier

Mots clés matières

MINISTRE DU CULTE, RESEAU ROUTIER, CIMETIERE, FINANCES COMMUNALES, OCTROI

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