4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

7 novembre 1860. Construction de l'école des filles. Soumission de M. Bertrand pour l'exécution des travaux de charpente de l'école des filles. Fixation du traitement du préposé en chef de l'octroi de Boulogne. Adoption en principe du projet d'ouverture d'une nouvelle rue dans la plaine des Guérêts.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/40

Date

1860

Langue des unités documentaires

Français,