Déplier tous les niveaux
208W
Histoire de la conservation
Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.
Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires, rapports du service d'hygiène, correspondance, plans, photographies (par bâtiment).
3 rue d'Aguesseau (1913, 1947-1948)4 rue d'Aguesseau (1960-1961)6 rue d'Aguesseau (1959-1960)7 rue d'Aguesseau (1962-1964)8bis rue d'Aguesseau (1953-1954, 1965-1971) (établissement classé)9 rue d'Aguesseau (1925-1926) (établissement classé)10 rue d'Aguesseau (1908) (établissement classé)12 rue d'Aguesseau (1924-1965) (établissement classé)14 rue d'Aguesseau (1908, 1947)16 rue d'Aguesseau (1895, 1947, 1956, )20-22 rue d'Aguesseau (1913)20 rue d'Aguesseau (1912, 1928)23 rue d'Aguesseau (1974) (établissement classé)24 rue d'Aguesseau (1904-1971) (établissement classé)25 rue d'Aguesseau (1967-1968, 1972-1973) (établissement classé)26 rue d'Aguesseau (1961-1964)28 rue d'Aguesseau (1924) (établissement classé)31 rue d'Aguesseau (1927-1928, 1948) (établissement classé)32 rue d'Aguesseau (1937, 1967)34 rue d'Aguesseau (1953-1955)38 rue d'Aguesseau (1888, 1959-1964)40 rue d'Aguesseau (1909, 1913, 1947-1954) (établissement classé)41 rue d'Aguesseau (1950-1951)45 rue d'Aguesseau (1939)45bis rue d'Aguesseau (1912, 1924-1926)48 rue d'Aguesseau (1927-1965) (établissement classé)49 rue d'Aguesseau (1903-1928) (établissement classé)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
12 rue d'Aguesseau (distillerie Violet, garages). Demandeur : M. Violet Objet : construire dans une distillerie 14 boxes pour voitures automobiles.Dossier : permis de construire, attestation de conformité déclaration d’achèvement de travaux, certificat de conformité, 1 plan. Plan : plan de situation, plan de masse de la distillerie - chais, hangar, magasins, pavillon d’habitation, hangar et terrain nu avec implantation de la construction projetée, coupe et plan des boxes à construire.
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
Langue des unités documentaires