10 avril 1853. Traité d'échange avec M. Pelletier pour l'alignement de la rue de la Concorde. Autorisation pour l'exécution des travaux des réparations nécessaires au clocher et au presbytère. Approbation du nouveau traité fait avec la compagnie du gaz pour l'éclairage de la commune.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er février 1853 - 14 février 1858)

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 avril 1853. Traité d'échange avec M. Pelletier pour l'alignement de la rue de la Concorde. Autorisation pour l'exécution des travaux des réparations nécessaires au clocher et au presbytère. Approbation du nouveau traité fait avec la compagnie du gaz pour l'éclairage de la commune.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/5

Date

1853

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières

ECLAIRAGE PUBLIC, RESEAU ROUTIER, EDIFICE CULTUEL, PRESBYTERE

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