PC87 1904, 134-140 rue Galliéni, 121-123 rue de BillancourtPC87 1931, 42 rue Saint-DenisPC87 1956, 10 rue Maître JacquesPC87 2083, 49 route de la Reine, 16 bis rue de l'EstPC87 2167, 44 rue d'AguesseauPC87 2178, 114-116 bis rue d'AguesseauPC88 2423, 50-52 avenue Pierre Grenier, 62 rue du Point du Jour

Aide à la recherche

93W

Déplier tous les niveaux

93W

Cote/Cotes extrêmes

93W

Date

1979-1988

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 12 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisation de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1979-1988).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 1904, 134-140 rue Galliéni, 121-123 rue de BillancourtPC87 1931, 42 rue Saint-DenisPC87 1956, 10 rue Maître JacquesPC87 2083, 49 route de la Reine, 16 bis rue de l'EstPC87 2167, 44 rue d'AguesseauPC87 2178, 114-116 bis rue d'AguesseauPC88 2423, 50-52 avenue Pierre Grenier, 62 rue du Point du Jour

Cote/Cotes extrêmes

93W8

Date

1987-1988

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-1/A-6)

Mots clés lieux

Est (rue de l'), Reine (route de la), Maître-Jacques (rue), Saint-Denis (rue), Point-du-Jour (rue du), Pierre-Grenier (avenue), Billancourt (rue de), Gallieni (rue), Aguesseau (rue d')