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936W

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Cote/Cotes extrêmes

936W

Date

2002-2002

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.56 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 11 août 2005.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (2002).

Modalités d'entrées

Versement

DT02 1784, 30 rue Louis Pasteur DT02 1785, 66 rue Galliéni DT02 1787, 7 rue Fernand Pelloutier DT02 1788, 1 Cours des Longs Prés DT02 1789, 1 Cour des Longs Prés DT02 1790, 106 rue du Point-du-Jour DT02 1791, 37 rue de la Bellefeuille DT02 1809, 38 rue Paul Bert DT02 1810, 57 rue de l'Ancienne Mairie DT02 1811, 84 rue du Point-du-Jour

Cote/Cotes extrêmes

936W9

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2012

Conditions d'accès

Communicable (M3-22/C-6)

Mots clés lieux

Louis-Pasteur (rue), Gallieni (rue), Fernand-Pelloutier (rue), Longs-prés (cours des), Point-du-Jour (rue du), Belle-Feuille (rue de la), Paul-Bert (rue), Ancienne-Mairie (rue de l'), Point-du-Jour (rue du)